1. Identification de l'entreprise:
By Orely - Créations artisanales parfumées.
Micro entreprise inscrite au RCS/ Registre des métiers sous le numero 98945795700011.
Siège social: 103 rue Alexis Cuvelier, 59400 CAMBRAI.
Email: by.orely@outlook.fr.
2. Objet:
Les présentes Conditions Générales de Vente ( CGV ) régissent l'ensemble des ventes conclues via le site internet " byorely.fr" concernant les produits suivants: bougies artisanales, suspensions parfumées, diffuseurs d'ambiance, diffuseurs de voiture et brumes de linge.
3. Produits:
Les produits proposés sont fabriqués artisanalement, à la main, en petites series.
Des variations de couleur, de forme, ou de poids peuvent exister et ne sauraient constituer un defaut.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles mais représentent fidèlement les créations proposées.
4. Prix:
Les prix sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises ( TVA non applicable - article 293B du CGI pour micro- entreprise).
Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande et s'ajoutent aux prix des produits.
5. Commande:
Toute commande passée sur le site impliqe l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée et réglée, le client reçoit un mail de confirmation.
6. Paiement:
Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, paypal et tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site.
La commande ne sera expédiée qu'après encaissement effectif du règlement.
7. Livraison:
Les produits sont expédiés en FRANCE ( et Europe si mentionné) à l'adresse indiquée par le client.
Les délais de livraison varient selon le transporteur choisi.
By Orely ne pourra être tenu responsable en cas de retard lié au transporteur ou d'erreur d'adresse fournie par le client.
8. Rétractation et retours:
Conformément à la législation, le client dispose d'un délais de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
ATTENTION:
Les produits personnalisés ou ouverts/utilisés ne pourront être repris.
Les frais de retour restent à la charge du client.
Un remboursement (hors frais de livraison) sera effectué après reception et vérification des produits retournés en parfait état.
9. Responsabilité:
By Orely décline toute responsabilité en cas de mauvaise utilisation des produits.
Les créations parfumées sont destinées à un usage décoratif et/ou olfactif, à utiliser selon les précautions d'emploi ( bougie: ne jamais laisser sans surveillance, tenir éloigné des enfants et animaux, etc.)
10. Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, logos et créations du site By Orely sont protégés par les droit d'auteur.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite..
11. Protection des données:
Les données personnelles collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais transmises à des tiers sans accord préalable.
Conformement à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données.
12. Droit applicable et litiges:
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
A défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu de domicile de l'entreprise.